Informations légales & Conditions d′utilisation

1 - Identification
   - Dénomination de l'entreprise : Mansense.
   - Structure juridique : SARL
   - Capital Social : 10.000 EUROS.
   - Siège social : 13 rue Brossays Du Perray 49440 CANDE
   - RCS : 48406353200010 Angers
   - Ce site est hébergé par la société HOST PARTNER , 5 rue Lafayette, 35000 Rennes.
   - Création du site : Baptiste RENARD et Jules de HAAS pour le compte de la société Mansense.

2 - Informatique et libertés :

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, adressez-vous à la société Mansense , 13 rue Brossays du Perray, 49440 CANDE ou envoyez un mail à contact@mansense.com

3 - Conditions d'utilisation du site Mansense

3-1 Modification du site.
Le cabinet Mansense conserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment le site (services, pages, prix, conditions d'utilisation...) sans préavis.

3-2 Droit de propriété.
Le contenu de l'ensemble du site (logos, textes, vidéos ...) demeure la propriété exclusive du cabinet Mansense qui peut en user et en disposer.
Ce contenu est protégé par le droit d'auteur.
Toute personne qui y contreviendrait pourrait se voir infliger les peines mentionnées au délit de contrefaçon.

3-3 La création de liens hypertexte.
La création de liens hypertextes vers le site du cabinet Mansense ne saurait en aucun cas être cause de responsabilité pour le cabinet. 

3-4 Litiges.
Le cabinet Mansense se réserve le droit de poursuivre en justice toute personne liée à une utilisation frauduleuse de son site.
Le droit français s'appliquera à tout litige mettant en cause le cabinet Mansense.
Toute contestation qui pourrait s'élever à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution des présentes conditions, sera soumise, à défaut d'entente amiable, à la juridiction sise à Angers (France).